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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STEPHANE DIFFUSION
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MODEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEL
STEPHANE DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
3188543
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012
MODEL de STEPHANE DIFFUSION

Présentation de la marque MODEL

Déposée le 8 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) STEPHANE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEPHANE DIFFUSION domicilié(e) Chemin du Réchaulier - Bassaler,19100 BRIVE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 541 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Stéphane DAYRE STEPHANE DIFFUSION S.A. domicilié(e) Chemin du Réchaulier - Bassaler,19100 BRIVE - 19100 - France.

La marque MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188543.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEL est expirée depuis le 8 octobre 2012.

STEPHANE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : AUX PIEDS BLANCS


STEPHANE DIFFUSION S.A. - Chemin du Réchaulier - Bassaler,19100 BRIVE - 19100 - France - SIREN 420541120


Mr Stéphane DAYRE STEPHANE DIFFUSION S.A. - Chemin du Réchaulier - Bassaler,19100 BRIVE - 19100 - France


Inscription le 28 juillet 2003 - Rejet partiel n°374542 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Foulards. Maroquinerie, sac à main.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.