Marque expirée - Marque en non vigueur
LA BONNE GRAINE
Numéro de dépôt :
3708304
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2020
Présentation de la marque LA BONNE GRAINE
Déposée par voie électronique le 28 janvier 2010 par Stéphane Di Palma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BONNE GRAINE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE GRAINE est expirée depuis le 28 janvier 2020.
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 23 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579637 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23