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Marques déposées par Stéphane DEVILDER
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LE CONFECTIONNEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONFECTIONNEUR
Stéphane DEVILDER

Numéro de dépôt :
96643497
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque LE CONFECTIONNEUR

Déposée le 24 septembre 1996 par Stéphane DEVILDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CONFECTIONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est Stéphane DEVILDER, domicilié(e) Rue Jean Moulin "LA VALLEE", 59136 WAVRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERTEXTILES SA Stéphane DEVILDER - France.

La marque LE CONFECTIONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONFECTIONNEUR est expirée depuis le 24 septembre 2006.

Stéphane DEVILDER a également déposé les autres marques suivantes : CENT FACONS


Stéphane DEVILDER - Rue Jean Moulin "LA VALLEE", 59136 WAVRIN - France


INTERTEXTILES SA Stéphane DEVILDER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Fils à usage textile Tissus à usage textiles, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) Couvertures de lit et de table Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.