Déposée le 5 juillet 2004 par Stéphane Desnoyers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUISTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est Stéphane Desnoyers domicilié(e) 12, rue de la République,60500 VINEUIL SAINT FIRMIN - 60500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Kami Haeri Avocat à la Cour domicilié(e) 8, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque EQUISTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUISTAR est expirée depuis le 5 juillet 2014.
Stéphane Desnoyers a également déposé les autres marques suivantes : EQUITEX
Stéphane Desnoyers - 12, rue de la République,60500 VINEUIL SAINT FIRMIN - 60500 - France
Maître Kami Haeri Avocat à la Cour - 8, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
– casques de protection pour le sport. – vêtements en cuir et en imitations du cuir, vêtements, gants (habillement), blousons, pantalons, salopettes, leggings. – selles pour chevaux, articles de sellerie, proteges-tibias pour chevaux, sous-selles, couvres-selles, couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, attaches de selles, dessous de selles d'équitation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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