Déposée le 6 août 2004 par Stéphane Desnoyers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dame de Nage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est Stéphane Desnoyers domicilié(e) 21, rue de la Mairie,60270 GOUVIEUX - 60270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kami Haeri Avocat à la Cour domicilié(e) 8, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Dame de Nage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dame de Nage est expirée depuis le 6 août 2014.
Stéphane Desnoyers - 21, rue de la Mairie,60270 GOUVIEUX - 60270 - France
Kami Haeri Avocat à la Cour - 8, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Vêtements (chemises, polos, pantalons, tee-shirts, pantalons de sport, pull-overs, bermudas, vêtements en cuir et en imitations du cuir, gants pour l'habillement, blousons, salopettes, leggings) chaussures d'aviron, chaussures de ville, chaussures de sport, chapellerie (casquettes). Selles pour chevaux, articles de sellerie, housses de selles pour chevaux, couverture de chevaux, sous-selles, couvre-selles, attaches de selles, dessous de selles d'équitation. Casques de protection pour le sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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