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Marques déposées par monsieur Stéphane DEROUET
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Evalys Assurances
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Evalys Assurances
M. Stéphane DEROUET

Numéro de dépôt :
3924882
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
Evalys Assurances de Stéphane DEROUET

Présentation de la marque Evalys Assurances

Déposée le 5 juin 2012 par monsieur Stéphane DEROUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Evalys Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur Stéphane DEROUET domicilié(e) 3 Impasse du presbytère, place de l'église St Henri - 13016 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane DEROUET domicilié(e) 3 Impasse du presbytère, place de l'église St Henri - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque Evalys Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evalys Assurances est expirée depuis le 5 juin 2022.


M. Stéphane DEROUET - 3 Impasse du presbytère, place de l'église St Henri - 13016 - MARSEILLE - France


M. Stéphane DEROUET - 3 Impasse du presbytère, place de l'église St Henri - 13016 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Assurances.