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Marques déposées par STEPHANE DERENONCOURTTODO
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L'ETINCELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ETINCELLE
SCEA STEPHANE DERENONCOURT SCEA

Numéro de dépôt :
3582479
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
L\'ETINCELLE de STEPHANE DERENONCOURT

Présentation de la marque L'ETINCELLE

Déposée le 13 juin 2008 par STEPHANE DERENONCOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETINCELLE »

Le déposant est STEPHANE DERENONCOURTTODO domicilié(e) LIEU DIT FILLOL,33350 SAINTE COLOMBE - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 432 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA STEPHANE DERENONCOURT domicilié(e) LIEU DIT FILLOL,33350 SAINTE COLOMBE - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETINCELLE est expirée depuis le 13 juin 2018.

STEPHANE DERENONCOURT a également déposé les autres marques suivantes : ART DE VIGNES , Domaine de L'A Derenoncourt , DOMAINE DE L' A , Domaine de L' A C et S Derenoncourt , DOMAINE DE L'A DERENONCOURT VIGNERONS , LA GRAPPE , DOMAINE DE L'A


SCEA STEPHANE DERENONCOURT SCEA - LIEU DIT FILLOL,33350 SAINTE COLOMBE - 33350 - France - SIREN 423432426


SCEA STEPHANE DERENONCOURT - LIEU DIT FILLOL,33350 SAINTE COLOMBE - 33350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Vins d'appellation d'origine “ Côtes de Castillon ”.