Domaine de L' A C et S Derenoncourt
Présentation de la marque Domaine de L' A C et S Derenoncourt
Déposée par voie électronique le 29 juillet 2020 par STEPHANE DERENONCOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de L' A C et S Derenoncourt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine de L' A C et S Derenoncourt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670499.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de L' A C et S Derenoncourt arrivera à expiration en date du 29 juillet 2030.
STEPHANE DERENONCOURT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04