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Marques déposées par STEPHANE DERENONCOURTTODO
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DOMAINE DE L' A
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L' A
SCEA STEPHANE DERENONCOURT

Numéro de dépôt :
4670506
Date de dépôt :
29/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2030
DOMAINE DE L\' A de STEPHANE DERENONCOURT

Présentation de la marque DOMAINE DE L' A

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2020 par STEPHANE DERENONCOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE L' A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est STEPHANE DERENONCOURTTODO domicilié(e) 11 LIEU DIT FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA STEPHANE DERENONCOURT, Monsieur STEPHANE DERENONCOURT domicilié(e) 11 LIEU DIT FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France.

La marque DOMAINE DE L' A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670506.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L' A arrivera à expiration en date du 29 juillet 2030.

STEPHANE DERENONCOURT a également déposé les autres marques suivantes : L'ETINCELLE , ART DE VIGNES , Domaine de L'A Derenoncourt , Domaine de L' A C et S Derenoncourt , DOMAINE DE L'A DERENONCOURT VIGNERONS , LA GRAPPE , DOMAINE DE L'A


SCEA STEPHANE DERENONCOURT - 11 LIEU DIT FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France


SCEA STEPHANE DERENONCOURT, Monsieur STEPHANE DERENONCOURT - 11 LIEU DIT FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.