Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kom à Barcelone
M. STEPHANE DENIS

Numéro de dépôt :
4093346
Date de dépôt :
25/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2024
Kom à Barcelone de STEPHANE DENIS

Présentation de la marque Kom à Barcelone

Déposée par voie électronique le 25 mai 2014 par monsieur STEPHANE DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kom à Barcelone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur STEPHANE DENIS domicilié(e) 10 RUE DE LA POSTE - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE DENIS domicilié(e) 10 RUE DE LA POSTE - 69570 - DARDILLY - France.

La marque Kom à Barcelone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kom à Barcelone est expirée depuis le 25 mai 2024.


M. STEPHANE DENIS - 10 RUE DE LA POSTE - 69570 - DARDILLY - France


M. STEPHANE DENIS - 10 RUE DE LA POSTE - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.