Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TRANCE ILLUSION
M. stephane demri Mlle manon huska
Numéro de dépôt :
4175808
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TRANCE ILLUSION
Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par monsieur stephane demri et mademoiselle manon huska
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRANCE ILLUSION »
Les déposants sont monsieur stephane demri domicilié(e) batiment 6, 82 boulevard de la comtesse - 13012 - marseille - France et mademoiselle manon huska domicilié(e) batiment 6, 82 boulevard de la comtesse - 13012 - marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane demri domicilié(e) batiment 6, 82 boulevard de la comtesse - 13012 - marseille - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. stephane demri - batiment 6, 82 boulevard de la comtesse - 13012 - marseille - France
Mlle manon huska - batiment 6, 82 boulevard de la comtesse - 13012 - marseille - France
M. stephane demri - batiment 6, 82 boulevard de la comtesse - 13012 - marseille - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668400 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27
9 Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments audio, vidéo et supports de données enregistrées ou non enregistrées en tous genres (non compris dans d'autres classes), y compris pour les télécommunications, les applications de réseau et de données vocales ; supports de données magnétiques à circuits intégrés (cartes intelligentes) ; téléphones mobiles ; ordinateurs et logiciels informatiques, non compris dans d'autres classes ; 16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, en particulier publications imprimées, livres, brochures, manuels, biblorhaptes, journaux, feuilles d'information, magazines et périodiques ainsi que pages internet imprimées ; 25 Vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires ; 35 vente au détail et en gros, y compris sur l'internet, de supports sonores et de données, d'habillement, de chaussures, de coiffures ; 41 Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et réalisation de manifestations de musique, de danse, de spectacle, de théâtre et de sport ; gestion de discothéques et de clubs de musique ; services d'édition musicale, à l'exception des travaux d'impression ; édition de partitions ; services d'une agence d'artistes, en particulier pour le placement des artistes dans le domaine de la musique électronique ; publications de supports sonores et visuels ; vente au détail et en gros sur l'internet de tickets d'entrée à des manifestations de divertissement et à des foires ; 43 hébergement temporaire et restauration, en particulier gestion de restaurants, de cafés et de bars ; 45 Gestion et exploitation de droits de propriété intellectuelle.
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