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Marques déposées par Stéphane DELOT
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LICIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LICIEL
Stéphane DELOT Agissant pour le compte de la société “ LICIEL Environnement ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3473574
Date de dépôt :
09/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2017
LICIEL de Stéphane DELOT

Présentation de la marque LICIEL

Déposée le 9 janvier 2007 par Stéphane DELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LICIEL »

Le déposant est Stéphane DELOT Agissant pour le compte de la société “ LICIEL Environnement ” en cours de formation domicilié(e) 18 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane DELOT domicilié(e) 18 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICIEL est expirée depuis le 9 janvier 2017.


Stéphane DELOT Agissant pour le compte de la société “ LICIEL Environnement ” en cours de formation - 18 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Stéphane DELOT - 18 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 11 juillet 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°579016 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Inscription le 11 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579017 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597958 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 8 juillet 2014 - Renonciation partielle n°626903 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-08

Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°632145 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).