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Marques déposées par monsieur STEPHANE DELHEUR
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AUSEC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUSEC
Monsieur STEPHANE DELHEUR

Numéro de dépôt :
4495405
Date de dépôt :
29/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AUSEC de STEPHANE DELHEUR

Présentation de la marque AUSEC

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par monsieur STEPHANE DELHEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUSEC »

Le déposant est monsieur STEPHANE DELHEUR domicilié(e) 1610 ROUTE DES CIMES - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Madame GAËLLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 42

STEPHANE DELHEUR a également déposé les autres marques suivantes : APROSOIL


Monsieur STEPHANE DELHEUR - 1610 ROUTE DES CIMES - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France


GALIA PARTNERS, Madame GAËLLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 19 février 2020 - Rejet total n°780654 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-19

Préparations chimiques absorbantes; Matières chimiques absorbantes; Composés chimiques d'étanchéité; Préparations chimiques d'étanchéité; Produits chimiques d'étanchéité pour le bâtiment; Polymères à usage industriel; Polymères chimiques; Polymères hydrosolubles; Polymères pour l'absorption de l'eau; Produits chimiques pour films de revêtement; Préparations chimiques pour l'épuration de l'eau; Produits chimiques de traitement de l'eau ;

Matériaux d'étanchéité; Bourrelets d'étanchéité à usage domestique; Profils d'étanchéité non métalliques ;

Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations.