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Marques déposées par monsieur STEPHANE DELHEUR
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APROSOIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APROSOIL
M. STEPHANE DELHEUR

Numéro de dépôt :
4202091
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
APROSOIL de STEPHANE DELHEUR

Présentation de la marque APROSOIL

Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par monsieur STEPHANE DELHEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APROSOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur STEPHANE DELHEUR domicilié(e) 1610 ROUTE DES CIMES - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE DELHEUR domicilié(e) 1610 ROUTE DES CIMES - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France.

La marque APROSOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APROSOIL arrivera à expiration en date du 6 août 2025.

STEPHANE DELHEUR a également déposé les autres marques suivantes : AUSEC


M. STEPHANE DELHEUR - 1610 ROUTE DES CIMES - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France


M. STEPHANE DELHEUR - 1610 ROUTE DES CIMES - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.