Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Quenelle Quenelle Epaulee Quenelle de 175
M. stephane DELESNE

Numéro de dépôt :
4052987
Date de dépôt :
08/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Quenelle Quenelle Epaulee Quenelle de 175 de stephane DELESNE

Présentation de la marque Quenelle Quenelle Epaulee Quenelle de 175

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2013 par monsieur stephane DELESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quenelle Quenelle Epaulee Quenelle de 175 »

Le déposant est monsieur stephane DELESNE domicilié(e) ouvea, BP 204 - 98814 - Nouvelle-Caledonie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane DELESNE domicilié(e) ouvea, BP 204 - 98814 - Nouvelle-Caledonie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25


M. stephane DELESNE - ouvea, BP 204 - 98814 - Nouvelle-Caledonie - France


M. stephane DELESNE - ouvea, BP 204 - 98814 - Nouvelle-Caledonie - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet total n°638760 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.