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Marques déposées par Stéphane DELCOURT
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Gaélis Patrimoine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Gaélis Patrimoine
Stéphane DELCOURT

Numéro de dépôt :
3565312
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/03/2018
Gaélis Patrimoine de Stéphane DELCOURT

Présentation de la marque Gaélis Patrimoine

Déposée le 27 mars 2008 par Stéphane DELCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Gaélis Patrimoine »

Le déposant est Stéphane DELCOURT domicilié(e) 155 Rue Gros Pin,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane DELCOURT domicilié(e) 155 Rue Gros Pin,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gaélis Patrimoine est expirée depuis le 27 mars 2018.


Stéphane DELCOURT - 155 Rue Gros Pin,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France


Stéphane DELCOURT - 155 Rue Gros Pin,59230 SAINT AMAND LES EAUX - 59230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Assurances ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.