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Marques déposées par Stephane DEBLAY
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PROPRIETE PRIVEE DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPRIETE PRIVEE DECO
Stephane DEBLAY
Martine DEBLAY

Numéro de dépôt :
3793958
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2020
PROPRIETE PRIVEE DECO de Stephane DEBLAY

Présentation de la marque PROPRIETE PRIVEE DECO

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2010 par Stephane DEBLAY et Martine DEBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROPRIETE PRIVEE DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Les déposants sont Stephane DEBLAY domicilié(e) BP7 La Combe du Moulin - 46800 - MONTCUQ - France et Martine DEBLAY domicilié(e) BP7 La Combe du Moulin - 46800 - MONTCUQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane DEBLAY domicilié(e) BP7 La Combe du Moulin - 46800 - MONTCUQ - France.

La marque PROPRIETE PRIVEE DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPRIETE PRIVEE DECO est expirée depuis le 29 décembre 2020.

Stephane DEBLAY a également déposé les autres marques suivantes : Comme a Montcuq , LE CAFE GOURMANT , G LE GOURMAND DE MONTCUQ , AGENCE DU BASSIN , AGENCE DU BASSIN IMMOBILIER ARCACHON


Stephane DEBLAY - BP7 La Combe du Moulin - 46800 - MONTCUQ - France

Martine DEBLAY - BP7 La Combe du Moulin - 46800 - MONTCUQ - France


Stephane DEBLAY - BP7 La Combe du Moulin - 46800 - MONTCUQ - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).