Marque expirée - Marque en non vigueur
LE TEMPS DES CERISES APERICAKES
Numéro de dépôt :
3664376
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
Présentation de la marque LE TEMPS DES CERISES APERICAKES
Déposée le 15 juillet 2009 par stephane debeunne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS DES CERISES APERICAKES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DES CERISES APERICAKES est expirée depuis le 15 juillet 2019.
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51