Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TY BOEUF
M. Stéphane de Vecchi

Numéro de dépôt :
4298139
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TY BOEUF de Stéphane de Vecchi

Présentation de la marque TY BOEUF

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par monsieur Stéphane de Vecchi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TY BOEUF »

Le déposant est monsieur Stéphane de Vecchi domicilié(e) 13 boulevard de la tour d'Auvergne - 35000 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane de Vecchi domicilié(e) 13 BOULEVARD de la tour d'Auvergne - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Stéphane de Vecchi - 13 boulevard de la tour d'Auvergne - 35000 - Rennes - France


M. Stéphane de Vecchi - 13 BOULEVARD de la tour d'Auvergne - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704206 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.