Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROCHE BRÛLÉE
M. Stéphane De Sousa

Numéro de dépôt :
3945375
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2022
LA ROCHE BRÛLÉE de Stéphane De Sousa

Présentation de la marque LA ROCHE BRÛLÉE

Déposée le 12 septembre 2012 par monsieur Stéphane De Sousa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA ROCHE BRÛLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Stéphane De Sousa domicilié(e) 19 rue de la Cave - 21190 - VOLNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane De Sousa domicilié(e) 19 rue de la Cave - 21190 - VOLNAY - France.

La marque LA ROCHE BRÛLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROCHE BRÛLÉE est expirée depuis le 12 septembre 2022.


M. Stéphane De Sousa - 19 rue de la Cave - 21190 - VOLNAY - France


M. Stéphane De Sousa - 19 rue de la Cave - 21190 - VOLNAY - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Vins.