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Simpulse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Simpulse
Stéphane De Marchi, Agissant pour le compte de la société “ Simpulse Solutions ” en cours de formation
Hamman Emmanuel, Agissant pour le compe de la société “ Simpulse Solutions ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3702978
Date de dépôt :
06/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2020
Simpulse de Stéphane De Marchi

Présentation de la marque Simpulse

Déposée le 6 janvier 2010 par Stéphane De Marchi et Hamman Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Simpulse »

Les déposants sont Stéphane De Marchi, Agissant pour le compte de la société “ Simpulse Solutions ” en cours de formation domicilié(e) 12 rue Jonquoy - 75014 - PARIS - France et Hamman Emmanuel, Agissant pour le compe de la société “ Simpulse Solutions ” en cours de formation domicilié(e) 13 rue Gambetta - 91460 - MARCOUSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane De Marchi domicilié(e) 12 rue Jonquoy - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simpulse est expirée depuis le 6 janvier 2020.


Stéphane De Marchi, Agissant pour le compte de la société “ Simpulse Solutions ” en cours de formation - 12 rue Jonquoy - 75014 - PARIS - France

Hamman Emmanuel, Agissant pour le compe de la société “ Simpulse Solutions ” en cours de formation - 13 rue Gambetta - 91460 - MARCOUSIS - France


Stéphane De Marchi - 12 rue Jonquoy - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 12 août 2010 - Retrait partiel n°529320 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 18 juillet 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°553696 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-18

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendue par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouvaux produits pour des tiers ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Le dépôt de ces produits et/ou services est limité au domaine de la conception de circuit élecronique.