Marque expirée - Marque en non vigueur

vicomte Stéphane de Castelbajac
Stéphane de Castelbajac

Numéro de dépôt :
3571073
Date de dépôt :
18/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2018
vicomte Stéphane de Castelbajac de Stéphane de Castelbajac

Présentation de la marque vicomte Stéphane de Castelbajac

Déposée le 18 avril 2008 par Stéphane de Castelbajac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vicomte Stéphane de Castelbajac »

Le déposant est Stéphane de Castelbajac domicilié(e) 1 Sarrazin,16480 PASSIRAC - 16480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane de Castelbajac domicilié(e) 1 Sarrazin,16480 PASSIRAC - 16480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vicomte Stéphane de Castelbajac est expirée depuis le 18 avril 2018.


Stéphane de Castelbajac - 1 Sarrazin,16480 PASSIRAC - 16480 - France


Stéphane de Castelbajac - 1 Sarrazin,16480 PASSIRAC - 16480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.