Marque expirée - Marque en non vigueur
vicomte Stéphane de Castelbajac
Numéro de dépôt :
3571073
Date de dépôt :
18/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2018
Présentation de la marque vicomte Stéphane de Castelbajac
Déposée le 18 avril 2008 par Stéphane de Castelbajac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vicomte Stéphane de Castelbajac »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vicomte Stéphane de Castelbajac est expirée depuis le 18 avril 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22