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Marques déposées par monsieur Stéphane DAMOUR
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PHOSFOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSFOR
M. Stéphane DAMOUR
M. Johny MOREL

Numéro de dépôt :
3997436
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2023
PHOSFOR de Stéphane DAMOUR

Présentation de la marque PHOSFOR

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par monsieur Stéphane DAMOUR et monsieur Johny MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOSFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Stéphane DAMOUR domicilié(e) 15 rue des anônes - 97480 - SAINT-JOSEPH - France et monsieur Johny MOREL domicilié(e) 15 Rue des anônes - 97480 - SAINT-JOSEPH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane DAMOUR domicilié(e) 15 rue des anônes - 97480 - SAINT-JOSEPH - France.

La marque PHOSFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 25 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSFOR est expirée depuis le 12 avril 2023.


M. Stéphane DAMOUR - 15 rue des anônes - 97480 - SAINT-JOSEPH - France

M. Johny MOREL - 15 Rue des anônes - 97480 - SAINT-JOSEPH - France


M. Stéphane DAMOUR - 15 rue des anônes - 97480 - SAINT-JOSEPH - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.