Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANG FROID JUSTICE INVESTIGATION POLAR
M. Stéphane Damian-Tissot, Agissant pour le compte de la société "Sang-froid" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4248892
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2026
SANG FROID JUSTICE INVESTIGATION POLAR de Stéphane Damian-Tissot

Présentation de la marque SANG FROID JUSTICE INVESTIGATION POLAR

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par monsieur Stéphane Damian-Tissot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANG FROID JUSTICE INVESTIGATION POLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Stéphane Damian-Tissot domicilié(e) 33 rue Louis Rouquier - 92300 - Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Damian-Tissot domicilié(e) 33 rue Louis Rouquier - 92300 - Levallois Perret - France.

La marque SANG FROID JUSTICE INVESTIGATION POLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANG FROID JUSTICE INVESTIGATION POLAR arrivera à expiration en date du 12 février 2026.


M. Stéphane Damian-Tissot, Agissant pour le compte de la société "Sang-froid" en cours de formation - 33 rue Louis Rouquier - 92300 - Levallois Perret - France


M. Stéphane Damian-Tissot - 33 rue Louis Rouquier - 92300 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ; dessins ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.