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Marques déposées par monsieur Stéphane DALMAT
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Entre dons et devoirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Entre dons et devoirs
M. Stéphane DALMAT

Numéro de dépôt :
3941828
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/08/2022
Entre dons et devoirs de Stéphane DALMAT

Présentation de la marque Entre dons et devoirs

Déposée le 24 août 2012 par monsieur Stéphane DALMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Entre dons et devoirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Stéphane DALMAT domicilié(e) 15 rue Manin - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane DALMAT domicilié(e) 15 rue Manin - 75019 - PARIS - France.

La marque Entre dons et devoirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entre dons et devoirs est expirée depuis le 24 août 2022.

Stéphane DALMAT a également déposé les autres marques suivantes : DIGIWAY facilitateur de vie , What's News ? , Des remèdes et des hommes , Votre histoire ..... Leurs racines , Relief TV , LaTV3D, il y a du relief dans ma TV


M. Stéphane DALMAT - 15 rue Manin - 75019 - PARIS - France


M. Stéphane DALMAT - 15 rue Manin - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.