Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAT
Monsieur Stéphane Dalmasso

Numéro de dépôt :
4561383
Date de dépôt :
20/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2029
BAT de Stéphane Dalmasso

Présentation de la marque BAT

Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par monsieur Stéphane Dalmasso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane Dalmasso domicilié(e) 288 avenue St Marguerite - 06200 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane Dalmasso domicilié(e) 288 avenue St Marguerite - 06200 - Nice - France.

La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.


Monsieur Stéphane Dalmasso - 288 avenue St Marguerite - 06200 - Nice - France


Monsieur Stéphane Dalmasso - 288 avenue St Marguerite - 06200 - Nice - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.