BAT
Présentation de la marque BAT
Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par monsieur Stéphane Dalmasso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.
Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41