Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADVENTUS DOMINI
Monsieur Stéphane DAIBILIAN

Numéro de dépôt :
1138528
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ADVENTUS DOMINI

Déposée le 13 juin 1980 par monsieur Stéphane DAIBILIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ADVENTUS DOMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Stéphane DAIBILIAN domicilié(e) 2 avenue des Sources - 78 170 LA CELLE-SAINT-CLOUD. - France.

La marque ADVENTUS DOMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ADVENTUS DOMINI est expirée depuis le 13 juin 1990.


Monsieur Stéphane DAIBILIAN - 2 avenue des Sources - 78 170 LA CELLE-SAINT-CLOUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.