Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTHOSTEDA
M. STEPHANE DAGICOUR

Numéro de dépôt :
4390512
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
ORTHOSTEDA de STEPHANE DAGICOUR

Présentation de la marque ORTHOSTEDA

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par monsieur STEPHANE DAGICOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHOSTEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est monsieur STEPHANE DAGICOUR domicilié(e) 11 RUE JACQUES DELESTRE - 76200 - DIEPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTHOSTEDA, M. STEPHANE DAGICOUR domicilié(e) 11 RUE JACQUES DELESTRE - 76200 - DIEPPE - France.

La marque ORTHOSTEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSTEDA arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.


M. STEPHANE DAGICOUR - 11 RUE JACQUES DELESTRE - 76200 - DIEPPE - France


ORTHOSTEDA, M. STEPHANE DAGICOUR - 11 RUE JACQUES DELESTRE - 76200 - DIEPPE - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

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