Marque enregistrée - Marque en vigueur

TWAIN
M. Stéphane CULOZ

Numéro de dépôt :
4323888
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2026
TWAIN de Stéphane CULOZ

Présentation de la marque TWAIN

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par monsieur Stéphane CULOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TWAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Stéphane CULOZ domicilié(e) 8 rue de Genève - 81000 - ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAVOCAT, M. Stéphane CULOZ domicilié(e) 8 RUE de Genève - 81000 - ALBI - France.

La marque TWAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWAIN arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

Stéphane CULOZ a également déposé les autres marques suivantes : SOLULAW


M. Stéphane CULOZ - 8 rue de Genève - 81000 - ALBI - France


SCAVOCAT, M. Stéphane CULOZ - 8 RUE de Genève - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

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