Marque expirée - Marque en non vigueur
E-BEAUJOLAIS
Numéro de dépôt :
3512094
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2017
Présentation de la marque E-BEAUJOLAIS
Déposée le 5 juillet 2007 par Stéphane CROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-BEAUJOLAIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-BEAUJOLAIS est expirée depuis le 5 juillet 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33