Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TROPEZIEN
M. Stéphane CREMIEUX

Numéro de dépôt :
4355434
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TROPEZIEN de Stéphane CREMIEUX

Présentation de la marque TROPEZIEN

Déposée par voie électronique le 18 avril 2017 par monsieur Stéphane CREMIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROPEZIEN »

Le déposant est monsieur Stéphane CREMIEUX domicilié(e) 10 rue Oudinot - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques DEGRET domicilié(e) 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Stéphane CREMIEUX - 10 rue Oudinot - 75007 - PARIS - France


M. Jacques DEGRET - 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 3 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740021 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-03

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741212 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; vareuses ; ponchos ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; sarongs ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; uniformes ; toges ; manchettes (habillement) ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; gants (habillement) ; ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; lavallières ; pochettes (habillement) ; cache-col ; articles de chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.