Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER ESTEBAN
STEPHANE COUTURES

Numéro de dépôt :
3864029
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/10/2021
ATELIER ESTEBAN de STEPHANE COUTURES

Présentation de la marque ATELIER ESTEBAN

Déposée le 5 octobre 2011 par STEPHANE COUTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATELIER ESTEBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est STEPHANE COUTURES domicilié(e) 22 ALLEE DE LA BOISSERAIE - 33110 - LE BOUSCAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE COUTURES domicilié(e) 22 ALLEE DE LA BOISSERAIE - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque ATELIER ESTEBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER ESTEBAN est expirée depuis le 5 octobre 2021.


STEPHANE COUTURES - 22 ALLEE DE LA BOISSERAIE - 33110 - LE BOUSCAT - France


STEPHANE COUTURES - 22 ALLEE DE LA BOISSERAIE - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ;

Restauration de mobilier ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.