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Marques déposées par Stéphane COUSIN
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ALTERNASOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERNASOL
Stéphane COUSIN Agissant pour le compte de la société “ ALTERNASOL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3593875
Date de dépôt :
11/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2018
ALTERNASOL de Stéphane COUSIN

Présentation de la marque ALTERNASOL

Déposée le 11 août 2008 par Stéphane COUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNASOL »

Le déposant est Stéphane COUSIN Agissant pour le compte de la société “ ALTERNASOL ” en cours de formation domicilié(e) 65 Route de l'Europe,33910 SAINT DENIS DE PILE - 33910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane COUSIN domicilié(e) 65 Route de l'Europe,33910 SAINT DENIS DE PILE - 33910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNASOL est expirée depuis le 11 août 2018.

Stéphane COUSIN a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR IMPORT


Stéphane COUSIN Agissant pour le compte de la société “ ALTERNASOL ” en cours de formation - 65 Route de l'Europe,33910 SAINT DENIS DE PILE - 33910 - France


Stéphane COUSIN - 65 Route de l'Europe,33910 SAINT DENIS DE PILE - 33910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.