Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBANEL LUNETTES
M. stephane costa

Numéro de dépôt :
4043986
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2023
AUBANEL LUNETTES de stephane costa

Présentation de la marque AUBANEL LUNETTES

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2013 par monsieur stephane costa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUBANEL LUNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur stephane costa domicilié(e) 17 bis COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane costa domicilié(e) 17 bis COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque AUBANEL LUNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBANEL LUNETTES est expirée depuis le 30 octobre 2023.


M. stephane costa - 17 bis COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


M. stephane costa - 17 bis COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.