Déposée par voie électronique le 5 novembre 2012 par monsieur STEPHANE CORNU et madame LAETITIA CORNU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHOCAOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Les déposants sont monsieur STEPHANE CORNU domicilié(e) 6 RUE DES TILLEULS - 31810 - LE VERNET - France et madame LAETITIA CORNU domicilié(e) 6 RUE DES TILLEULS - 31810 - LE VERNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. LAETITIA CORNU domicilié(e) 6 RUE DES TILLEULS - 31810 - LE VERNET - France.
La marque CHOCAOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCAOLAT est expirée depuis le 5 novembre 2022.
M. STEPHANE CORNU - 6 RUE DES TILLEULS - 31810 - LE VERNET - France
Mme. LAETITIA CORNU - 6 RUE DES TILLEULS - 31810 - LE VERNET - France
Mme. LAETITIA CORNU - 6 RUE DES TILLEULS - 31810 - LE VERNET - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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