Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Pot Solaire
M. Stephane Corneloup

Numéro de dépôt :
4276006
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Pot Solaire de Stephane Corneloup

Présentation de la marque Le Pot Solaire

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par monsieur Stephane Corneloup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pot Solaire »

Le déposant est monsieur Stephane Corneloup domicilié(e) Chez Mr GUYON, 8 Rue Du Plat - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephane Corneloup domicilié(e) Chez Mr GUYON, 8 Rue Du Plat - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Stephane Corneloup - Chez Mr GUYON, 8 Rue Du Plat - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


M. Stephane Corneloup - Chez Mr GUYON, 8 Rue Du Plat - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet total n°705192 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Appareils d'éclairage ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) .