Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Pot Solaire
Numéro de dépôt :
4276006
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Pot Solaire
Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par monsieur Stephane Corneloup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pot Solaire »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet total n°705192 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27