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Marques déposées par monsieur STEPHANE CORCOS
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ART IS TS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART IS TS
M. STEPHANE CORCOS

Numéro de dépôt :
4298589
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
ART IS TS de STEPHANE CORCOS

Présentation de la marque ART IS TS

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par monsieur STEPHANE CORCOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART IS TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur STEPHANE CORCOS domicilié(e) 9 AVENUE ANTOINE DE LA SALLE - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE CORCOS domicilié(e) 9 AVENUE ANTOINE DE LA SALLE - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France.

La marque ART IS TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART IS TS arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

STEPHANE CORCOS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VENTES PRIVEES, PRIVATE SHOP , LABEL & ARTISTS , MOODBOARD


M. STEPHANE CORCOS - 9 AVENUE ANTOINE DE LA SALLE - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France


M. STEPHANE CORCOS - 9 AVENUE ANTOINE DE LA SALLE - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 12 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713003 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-12

Cuir ; malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.