Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baticonseils
stephane conin

Numéro de dépôt :
3842633
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
Baticonseils de stephane conin

Présentation de la marque Baticonseils

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par stephane conin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baticonseils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est stephane conin domicilié(e) 5 ter rue pierre et marie curie - 33130 - begles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane conin domicilié(e) 5 ter rue pierre et marie curie - 33130 - begles - France.

La marque Baticonseils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baticonseils est expirée depuis le 30 juin 2021.


stephane conin - 5 ter rue pierre et marie curie - 33130 - begles - France


stephane conin - 5 ter rue pierre et marie curie - 33130 - begles - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Supervision (direction) de travaux de construction.