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Marques déposées par monsieur stéphane colombani
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CENSUREPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENSUREPRISE
M. stéphane colombani

Numéro de dépôt :
4055192
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2023
CENSUREPRISE de stéphane colombani

Présentation de la marque CENSUREPRISE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par monsieur stéphane colombani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENSUREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur stéphane colombani domicilié(e) résidence Anne franck, 14 rue des résistants - 59840 - PERENCHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stéphane colombani domicilié(e) résidence Anne franck, 14 rue des résistants - 59840 - PERENCHIES - France.

La marque CENSUREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENSUREPRISE est expirée depuis le 17 décembre 2023.


M. stéphane colombani - résidence Anne franck, 14 rue des résistants - 59840 - PERENCHIES - France


M. stéphane colombani - résidence Anne franck, 14 rue des résistants - 59840 - PERENCHIES - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 3 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727293 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-03

Formation ; divertissement.