Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur STEPHANE COHEN-SCALI
/
GEMSCAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GEMSCAN
M. STEPHANE COHEN-SCALI
MONACO GEM LAB, SARL

Numéro de dépôt :
3954904
Date de dépôt :
20/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
GEMSCAN de STEPHANE COHEN-SCALI

Présentation de la marque GEMSCAN

Déposée le 20 octobre 2012 par monsieur STEPHANE COHEN-SCALI et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONACO GEM LAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GEMSCAN »

Les déposants sont monsieur STEPHANE COHEN-SCALI domicilié(e) NORTH END HOUSE, 53 FITZJAMES AVENUE, W14 0RT, W140R LONDON - Royaume-Uni et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONACO GEM LAB domicilié(e) PALAIS DE LA SCALA, 1 AVENUE HENRI DUNANT, Monaco - 98000 - MONACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE COHEN-SCALI domicilié(e) NORTH END HOUSE, 53 FITZJAMES AVENUE, W14 0RT, W14 0 LONDON - Royaume-Uni.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 11 14


M. STEPHANE COHEN-SCALI - NORTH END HOUSE, 53 FITZJAMES AVENUE, W14 0RT, W140R LONDON - Royaume-Uni

MONACO GEM LAB, SARL - PALAIS DE LA SCALA, 1 AVENUE HENRI DUNANT, Monaco - 98000 - MONACO - France


M. STEPHANE COHEN-SCALI - NORTH END HOUSE, 53 FITZJAMES AVENUE, W14 0RT, W14 0 LONDON - Royaume-Uni


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668090 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.