Marque enregistrée - Marque en vigueur

Good 4
Monsieur Stéphane Cogne

Numéro de dépôt :
4496805
Date de dépôt :
03/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2028
Good 4 de Stéphane Cogne

Présentation de la marque Good 4

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2018 par monsieur Stéphane Cogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Good 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Stéphane Cogne domicilié(e) 12 bis Chemin du buyat - 69370 - Saint Didier Au Mont d'Or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane Cogne domicilié(e) 12 bis Chemin du buyat - 69370 - Saint Didier Au Mont d'Or - France.

La marque Good 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Good 4 arrivera à expiration en date du 3 novembre 2028.


Monsieur Stéphane Cogne - 12 bis Chemin du buyat - 69370 - Saint Didier Au Mont d'Or - France


Monsieur Stéphane Cogne - 12 bis Chemin du buyat - 69370 - Saint Didier Au Mont d'Or - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).