Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur stephane coda
/
CODA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CODA
Monsieur stephane coda

Numéro de dépôt :
4509481
Date de dépôt :
19/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2028
CODA de stephane coda

Présentation de la marque CODA

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2018 par monsieur stephane coda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur stephane coda domicilié(e) 23 rue de dijon - 06000 - nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stephane coda domicilié(e) 23 rue de dijon - 06000 - nice - France.

La marque CODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODA arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

stephane coda a également déposé les autres marques suivantes : stephane coda


Monsieur stephane coda - 23 rue de dijon - 06000 - nice - France


Monsieur stephane coda - 23 rue de dijon - 06000 - nice - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.