Déposée le 24 janvier 2002 par monsieur STEPHANE COCHENNEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « DOMICILE SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est monsieur STEPHANE COCHENNEC domicilié(e) 220 RUE DE LA GUILLOTIERE,69007 LYON - 69007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR STEPHANE COCHENNEC domicilié(e) 220 RUE DE LA GUILLOTIÈRE,69007 LYON - 69007 - France.
La marque DOMICILE SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICILE SERVICES est expirée depuis le 24 janvier 2012.
MR STEPHANE COCHENNEC - 220 RUE DE LA GUILLOTIERE,69007 LYON - 69007 - France
MR STEPHANE COCHENNEC - 220 RUE DE LA GUILLOTIÈRE,69007 LYON - 69007 - France
Inscription le 1 mars 2005 - Rejet partiel n°408489 - Publication au BOPI 2005-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Education – formation, cours de musique, chant, cours scolaires, éducation sportive cours informatique. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; (esthétique et coiffure en général, relaxation), et pour animaux (toilettage). Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (garde d'enfants, jardinage, décoration, intérieur).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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