Déposée le 9 novembre 1989 par monsieur Stéphane CLERC (citoyen français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STEPHANE CLERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Stéphane CLERC (citoyen français domicilié(e) 24, rue Buffault, 75009 PARIS (dossier no 2153396) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2153396) - France.
La marque STEPHANE CLERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEPHANE CLERC est expirée depuis le 9 novembre 2009.
Monsieur Stéphane CLERC (citoyen français) - 24, rue Buffault, 75009 PARIS (dossier no 2153396) - France
NOVAMARK - (dossier no 2153396) - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153396 - Publication au BOPI 1999-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 24 juillet 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°304245 - Publication au BOPI 2000-07-24
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, imprimés, livres, revues, journaux, magazines et prospectus, articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés, tableaux
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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