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Marques déposées par monsieur Stéphane Chichignoud
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Statera Ortho
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Statera Ortho
Monsieur Stéphane Chichignoud

Numéro de dépôt :
4671937
Date de dépôt :
03/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2030
Statera Ortho de Stéphane Chichignoud

Présentation de la marque Statera Ortho

Déposée par voie électronique le 3 août 2020 par monsieur Stéphane Chichignoud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Statera Ortho » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est monsieur Stéphane Chichignoud domicilié(e) 600 Rue Anne De Chypre - 73000 - Jacob Bellecombette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Statera Ortho, Monsieur Stéphane Chichignoud domicilié(e) 600 Rue Anne De Chypre - 73000 - Jacob Bellecombette - France.

La marque Statera Ortho a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Statera Ortho arrivera à expiration en date du 3 août 2030.


Monsieur Stéphane Chichignoud - 600 Rue Anne De Chypre - 73000 - Jacob Bellecombette - France


Statera Ortho, Monsieur Stéphane Chichignoud - 600 Rue Anne De Chypre - 73000 - Jacob Bellecombette - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments dentaires ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels.