Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TACT ENVIRONNEMENT
M. Stéphane CHENERIE, Agissant pour le compte de la société "TACT ENVIRONNEMENT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3982570
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2023
TACT ENVIRONNEMENT de Stéphane CHENERIE

Présentation de la marque TACT ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 13 février 2013 par monsieur Stéphane CHENERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TACT ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Stéphane CHENERIE domicilié(e) 19 impasse Edouard Lalo - 34970 - Lattes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane CHENERIE domicilié(e) 19 impasse Edouard Lalo - 34970 - Lattes - France.

La marque TACT ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACT ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 13 février 2023.


M. Stéphane CHENERIE, Agissant pour le compte de la société "TACT ENVIRONNEMENT" en cours de formation - 19 impasse Edouard Lalo - 34970 - Lattes - France


M. Stéphane CHENERIE - 19 impasse Edouard Lalo - 34970 - Lattes - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.