Déposée par voie électronique le 5 juillet 2011 par Stéphane CHAVET et Guillaume KERDILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Les déposants sont Stéphane CHAVET domicilié(e) 18 rue de la Résistance - 42000 - SAINT ETIENNE - France et Guillaume KERDILES domicilié(e) 6 rue de Babylone - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume KERDILES domicilié(e) 35 bis Avenue de la Gare - 29000 - QUIMPER - France.
La marque AMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844051.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMINE est expirée depuis le 5 juillet 2021.
Stéphane CHAVET a également déposé les autres marques suivantes : AMINE
Stéphane CHAVET - 18 rue de la Résistance - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Guillaume KERDILES - 6 rue de Babylone - 75006 - PARIS - France
Guillaume KERDILES - 35 bis Avenue de la Gare - 29000 - QUIMPER - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas, quiches, croques monsieurs ; crêpes ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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