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Marques déposées par monsieur stéphane CHAUSSARD
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AERO CSD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AERO CSD
Monsieur stéphane CHAUSSARD

Numéro de dépôt :
4435199
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
AERO CSD de stéphane CHAUSSARD

Présentation de la marque AERO CSD

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par monsieur stéphane CHAUSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AERO CSD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur stéphane CHAUSSARD domicilié(e) 61 route des Pyrénées - 31320 - PECHBUSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stéphane chaussard domicilié(e) 61 route des Pyrénées - 31320 - PECHBUSQUE - France.

La marque AERO CSD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERO CSD arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.


Monsieur stéphane CHAUSSARD - 61 route des Pyrénées - 31320 - PECHBUSQUE - France


Monsieur stéphane chaussard - 61 route des Pyrénées - 31320 - PECHBUSQUE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Aéronefs; Aéronefs légers; Ailes aérodynamiques pour avions; Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; Avions; Avions à hélices; Avions à réaction; Avions à turbopropulseur; Avions à turboréacteur; Avions amphibies; Avions et leurs éléments structurels; Éléments structurels pour avions; Fuselages [pièces d'aéronefs]; Fuselages pour aéronefs; Hélices d'avion; Hélices pour véhicules aériens; Hydravions; Parties structurelles d'aéronefs; Pièces et parties constitutives de véhicules aériens et spatiaux; Véhicules aériens; Véhicules aériens à moteur; Véhicules aériens et spatiaux; Véhicules pour remorquer les avions ;

Entretien d'avions; Entretien et réparation de moteurs d'avions; Entretien et réparation d'avions; Installation de moteurs aéronautiques; Lavage d'avions; Maintenance ou réparation d'aéronefs; Nettoyage extérieur et intérieur d'avions; Réparation d'avions; Réparation et entretien d'avions; Réparation et entretien d'aéronefs; Réparation et maintenance d'aéronefs; Réparation et/ou entretien d'aéronefs; Réparation ou entretien d'aéronefs; Réparation ou maintenance d'aéronefs; Révision de moteurs aéronautiques; Services de maintenance ou de réparation d'aéronefs; Services de réparation et de maintenance d'aéronefs ;

Manutention d'avions; Services de remorquage d'avions ;

Conception d'aéronefs; Conduite d'études de projets techniques; Contrôle de qualité; Contrôles de qualité; Développement d'aéronefs; Services de conseils technologiques.