Marque enregistrée - Marque en vigueur

99 PLACES
Monsieur STEPHANE CHARLES

Numéro de dépôt :
4638511
Date de dépôt :
11/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2030
99 PLACES de STEPHANE CHARLES

Présentation de la marque 99 PLACES

Déposée par voie électronique le 11 avril 2020 par monsieur STEPHANE CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 99 PLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur STEPHANE CHARLES domicilié(e) 335 CHEMIN DU PRECONIL - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE CHARLES domicilié(e) 335 CHEMIN DU PRECONIL - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France.

La marque 99 PLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 99 PLACES arrivera à expiration en date du 11 avril 2030.

STEPHANE CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : DOCTEUR PIANO , en compagnie du piano , Pianostalgie


Monsieur STEPHANE CHARLES - 335 CHEMIN DU PRECONIL - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France


Monsieur STEPHANE CHARLES - 335 CHEMIN DU PRECONIL - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.