Marque expirée - Marque en non vigueur

Ellypsio Energetique et Thermique – Ingénieur Conseil
Stéphane CHAMEL

Numéro de dépôt :
3544046
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/12/2017
Ellypsio Energetique et Thermique – Ingénieur Conseil de Stéphane CHAMEL

Présentation de la marque Ellypsio Energetique et Thermique – Ingénieur Conseil

Déposée le 14 décembre 2007 par Stéphane CHAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Ellypsio Energetique et Thermique – Ingénieur Conseil »

Le déposant est Stéphane CHAMEL domicilié(e) 360 rue des Tilleuls,38300 SAINT SAVIN - 38300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane CHAMEL domicilié(e) 360 rue des Tilleuls,38300 SAINT SAVIN - 38300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ellypsio Energetique et Thermique – Ingénieur Conseil est expirée depuis le 14 décembre 2017.

Stéphane CHAMEL a également déposé les autres marques suivantes : ELLYPSIO


Stéphane CHAMEL - 360 rue des Tilleuls,38300 SAINT SAVIN - 38300 - France


Stéphane CHAMEL - 360 rue des Tilleuls,38300 SAINT SAVIN - 38300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Inscription le 10 juin 2008 - Concession de licence n°475294 - Publication au BOPI 2008-06-10

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 10 février 2010 - Concession de licence n°515697 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).